David Ziegler


De: ZIEGLER (David, Patrice)
Objet:
commissaire de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « PNB », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
Groupe:
Commissariat de justice associé
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Troyes (Aube)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="10"
JORFTEXT000050416611(source JORF)
nomination
31 Octobre 202431/10/2024
De: ZIEGLER (David, Patrice)
Objet:
commissaire de justice associé sous le titre d'huissier de justice associé
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
membre de la société par actions simplifiée « ACTIO »
Groupe:
Commissariat de justice associé sous le titre d'huissier de justice associé
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="70"
JORFTEXT000047455280(source JORF)
cessation de fonction
18 Avril 202318/04/2023
De: ZIEGLER (David, Patrice)
huissier de justice associé
membre de la société par actions simplifiée « ACTIO »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
Groupe:
Société civile professionnelle et portant nomination d'une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000045216025(source JORF)
nomination
24 Février 202224/02/2022
De: ZIEGLER (David, Patrice)
Objet:
huissier de justice associé exerçant
au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société par actions simplifiée « ACTIO »
huissier
huissier_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000045216025(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 202224/02/2022
De: ZIEGLER (David, Patrice)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000041662175(source JORF)
nomination
29 Février 202029/02/2020
De: ZIEGLER (David, Patrice)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000041662175(source JORF)
cessation de fonction
29 Février 202029/02/2020
De: ZIEGLER (David, Patrice)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Magali ALBERT, Jean-Michel PERSICO, Edith LACROIX, Michel PEROZ, huissiers de justice associés société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lons-le-Saunier (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000032385805(source JORF)
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Ziegler (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1997 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ramany Bala Poubady
(Vâkîsasaï)
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000554102(source JORF)
diplome
09 Janvier 199809/01/1998
De: Ziegler (David)
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en première année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, à la suite du concours ouvert en 1994, les candidats
par ordre alphabétique
Option M
Candidats français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000735607(source JORF)
admission
28 Février 199528/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.